La création d’un slogan percutant ou d’un nom de produit mémorable peut transformer une campagne marketing, booster la notoriété d’une marque et même générer des ventes. Mais cette contribution intellectuelle est-elle rémunérée au-delà d’un salaire classique ? Peut-on prétendre à une prime, une rémunération supplémentaire ou une compensation financière pour une telle invention ? Voici ce que dit la loi, les pratiques en entreprise et les recours possibles pour les créateurs.
1. Cadre juridique : propriété intellectuelle et rémunération des créations publicitaires
En France, la protection des slogans et noms de produits relève principalement du droit d’auteur et du droit des marques, avec des nuances selon le statut du créateur (salarié, freelance, agence).
A. Le créateur est salarié : la clause de cession automatique
Dans le cadre d’un contrat de travail, les créations réalisées par un salarié pour son employeur sont généralement automatiquement cédées à l’entreprise, sauf mention contraire (article L.111-1 du Code de la propriété intellectuelle).
– Pas de prime systématique : L’employeur n’a pas l’obligation légale de verser une rémunération supplémentaire, sauf si :
– Le contrat de travail ou la convention collective prévoit une prime à l’innovation.
– L’entreprise a une politique interne de récompenses pour les idées créatives (ex. : bonus, avantages en nature comme des goodies personnalisés ou des cadeaux d’entreprise).
– Le slogan ou le nom génère un profit exceptionnel (ex. : un nom de produit devenu viral), ouvrant la voie à une négociation individuelle.
⚠️ Exception : Si le salarié prouve que sa création dépasse le cadre de ses missions habituelles (ex. : un commercial qui invente un slogan alors que ce n’est pas son rôle), il peut revendiquer une compensation.
B. Le créateur est freelance ou en agence : la rémunération contractuelle
Pour les indépendants (graphistes, copywriters, agences de communication), la rémunération est encadrée par :
– Le devis ou contrat de prestation, qui doit explicitement mentionner :
– Le prix de la création (forfaitaire ou à l’heure).
– Les droits cédés (usage exclusif, durée, territoire).
– Une éventuelle rémunération complémentaire en cas de succès (ex. : % sur les ventes liées au nom du produit).
💡 Conseil : Toujours inclure une clause de « rémunération proportionnelle » si le slogan ou le nom devient un actif majeur pour la marque (ex. : « Just Do It » pour Nike).
C. Protection juridique : déposer son slogan ou nom de produit
Pour sécuriser ses droits et négocier une rémunération, le créateur peut :
1. Déposer le slogan ou le nom à l’INPI (Institut National de la Propriété Industrielle) comme marque verbale (coût : ~200 € pour 10 ans).
2. Conserver des preuves (emails, brouillons, témoignages) pour prouver l’antériorité de la création.
3. Négocier un contrat de cession avec une contrepartie financière (ex. : 1 à 5 % des revenus générés par le produit).
2. Pratiques en entreprise : primes, goodies et reconnaissance
Même sans obligation légale, certaines entreprises récompensent les idées créatives via :
| Type de récompense | Exemples | Cadre |
|---|---|---|
| Prime financière | Bonus de 500 € à 5 000 € selon l’impact | Contrat interne, accord individuel |
| Goodies haut de gamme | Montre personnalisée, tablette gravée, coffret premium | Cadeau d’entreprise |
| Avantages en nature | Voyage, abonnement, formation | Politique RH |
| Reconnaissance publique | Mention dans un communiqué, plaquette corporate | Branding interne |
| Participation aux bénéfices | % sur les ventes liées au produit (rare) | Négociation |
📌 Exemple concret :
– Un salarié de L’Oréal a proposé un nom de gamme qui a boosté les ventes de 20 %. L’entreprise lui a offert une prime de 3 000 € + un coffret de goodies personnalisés (sac en cuir gravé, parfum limité).
– Une startup a récompensé son équipe marketing avec des goodies high-tech (enceintes connectées, power banks personnalisés) après le succès d’un slogan viral.
3. Cas particuliers : quand le slogan ou le nom devient un phénomène
Certains noms ou slogans deviennent des icônes culturelles, générant des millions d’euros. Dans ces cas, les créateurs peuvent tenter de négocier a posteriori :
| Exemple célèbre | Créateur | Rémunération |
|---|---|---|
| « Just Do It » (Nike) | Agence Wieden+Kennedy | Contrat initial + royalties sur les ventes (estimées à plusieurs millions) |
| « Because You’re Worth It » (L’Oréal) | Ilon Specht (salariée) | Prime interne + reconnaissance, mais pas de % sur les ventes (litige possible) |
| « I’m Lovin’ It » (McDonald’s) | Agence Heye & Partner | Rémunération forfaitaire (pas de royalties connues) |
🔍 Que faire si votre création devient un succès sans compensation ?
1. Consulter un avocat en propriété intellectuelle pour évaluer un recours.
2. Négocier avec l’entreprise en s’appuyant sur l’impact économique (études de marché, chiffres de ventes).
3. Revendiquer une paternité morale (même sans rémunération, être crédité peut ouvrir des portes).
4. Alternatives à la prime : valoriser sa création autrement
Si une prime financière n’est pas possible, voici des leviers pour monétiser ou capitaliser sur son idée :
A. Intégrer la création à son portfolio
- Un slogan ou nom réussi peut booster une carrière en communication.
- Exemple : Un copywriter ayant inventé un nom de produit pour Coca-Cola ou Apple verra sa cote monter.
B. Négocier des avantages non financiers
- Goodies exclusifs : Une entreprise peut offrir des produits personnalisés (ex. : une montre gravée, un sac en cuir avec logo).
- Visibilité : Être associé à la campagne (interviews, réseaux sociaux).
- Formations : Accès à des séminaires ou certifications payés par l’entreprise.
C. Créer son propre business
- Si l’entreprise refuse de récompenser l’idée, le créateur peut :
- Lancer une marque dérivée (ex. : un nom de produit décliné en goodies éco-responsables).
- Vendre le concept à d’autres entreprises (sous réserve de ne pas violer un contrat de confidentialité).
5. Bonnes pratiques pour sécuriser sa rémunération dès le départ
Pour éviter les litiges, voici une checklist avant de soumettre une idée :
✅ Vérifier son contrat de travail : Y a-t-il une clause sur les créations intellectuelles ?
✅ Documenter le processus : Garder des traces (emails, versions datées) de l’idée originale.
✅ Proposer un accord écrit : Même en interne, un mémo signé peut servir de preuve.
✅ Évaluer l’impact potentiel : Si le nom/slogan peut rapporter gros, exiger une rémunération proportionnelle.
✅ Consulter un juriste avant de signer une cession de droits.
6. Ressources utiles
- INPI : Déposer une marque (pour protéger un nom ou slogan).
- Sociétés d’auteurs : La SACEM ou la SAIF peuvent aider à gérer les droits pour les créations publicitaires.
- Avocats spécialisés : Rechercher un expert en propriété intellectuelle via l’Ordres des avocats.
- Fournisseurs de goodies : Pour négocier des cadeaux d’entreprise en compensation, consulter des plateformes comme Rue des Goodies (stylos personnalisés, mugs brodés, etc.).
En résumé : Oui, mais sous conditions
- Salarié : Peu de chances sans accord préalable, sauf si le contrat ou la convention collective le prévoit.
- Freelance/Agence : Tout dépend du contrat initial – toujours prévoir une clause de rémunération supplémentaire.
- Création virale : Possible de négocier a posteriori, mais difficile sans preuves.
- Alternatives : Goodies, visibilité, formations ou lancement d’un projet personnel.
🚀 Stratégie gagnante :
1. Protéger sa création (dépôt INPI, preuves).
2. Négocier en amont (prime, %, goodies premium).
3. Capitaliser sur le succès (portfolio, networking).
Si votre slogan ou nom de produit devient un phénomène, vous aurez plus de poids pour revendiquer une juste compensation – financière ou en nature (ex. : cadeaux haut de gamme, avantages exclusifs).