TVA, facturation et export : gérer la fiscalité des goodies à l’international

Points pratiques pour éviter erreurs comptables lors d’exportations de produits promotionnels

TVA intra‑UE et export hors UE

Pour ventes B2B intra‑UE entre assujettis, la TVA peut être auto-liquidée ; pour export hors UE, les livraisons sont généralement exonérées de TVA mais requièrent preuve d’exportation.

Facturation et mentions obligatoires

Assurez-vous d’établir factures conformes (numéro VAT, mentions légales, description précise des t-shirts personnalisés) et conservez justificatifs d’expédition pour contrôles fiscaux.

Droits de douane et classifications tarifaires

Attribuez correctement les codes HS (tarif douanier) aux goodies pour calculer droits éventuels et éviter blocages à l’importation ; certains articles textiles ont des règles spécifiques.

Gestion des retours internationaux

Prévoyez procédures pour retours transfrontaliers : qui supporte frais, comment documenter le mouvement de marchandises pour la TVA et l’assurance qualité.

Faire appel à spécialistes

Pour assurer conformité fiscale et éviter risques, travaillez avec conseillers douane / fiscalité ou prestataires logistiques expérimentés sur l’import/export de textiles.

Ressources et partenaires

Pour comparer solutions logistiques et comptables, consultez fournisseurs et guides dédiés : Rue des Goodies et Rue du Textile.